Déposée le 19 janvier 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DBACOUSTIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DBACOUSTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-09 du 3 mars 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DBACOUSTIC domicilié(e) Maison de la Technopôle, 8, rue Le Nôtre, 49066 ANGERS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 283 737 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard ROCHERON DBACOUSTIC (S.A.R.L.) - France.
La marque DBACOUSTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3003081.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DBACOUSTIC est expirée depuis le 19 janvier 2010.
DBACOUSTIC a également déposé les autres marques suivantes : DBACOUSTIC
DBACOUSTIC (S.A.R.L.) - Maison de la Technopôle, 8, rue Le Nôtre, 49066 ANGERS CEDEX - France - SIREN 424283737
Monsieur Bernard ROCHERON DBACOUSTIC (S.A.R.L.) - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-26
Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09
Appareils et instruments de mesures acoustiques. Travaux d'ingénieurs : études techniques et expertises en matière d'acoustique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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